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La licence

Ce site est contient trois types de données différentes : des documents, des images et des vidéos

A) Les documents sont sous licence Open Database License (ODbL) v1.0

Le résumé de cette licence indique que :

Vous êtes libres :

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 De partager : copier, distribuer et utiliser la base de données.
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De créer : produire des créations à partir de cette base de données.
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D'adapter : modifier, transformer et construire à partir de cette base de données.

Aussi longtemps que :

picto Partager Vous mentionnez la paternité :  Vous devez mentionnez la source de la base de données pour toute utilisation publique de la base de données, ou pour toute création produite à partir de la base de données, de la manière indiquée dans l'ODbL. Pour toute utilisation ou redistribution de la base de données, ou création produite à partir de cette base de données, vous devez clairement mentionner aux tiers la licence de la base de données et garder intacte toute mention légale sur la base de données originaire.

picto Partager Vous partagez aux conditions identiques : si vous utilisez publiquement une version adaptée de cette base de données, ou que vous produisiez une création à partir d'une base de données adaptée, vous devez aussi offrir cette base de données adaptée selon les termes de la licence ODbL.

 picto PartagerGardez ouvert : si vous redistribuez la base de données, ou une version modifiée de celle-ci, alors vous ne pouvez utiliser de mesure technique restreignant la création que si vous distribuez aussi une version sans ces restrictions.

 

 

B) Les images et les vidéos sont sous licence Creative Commons - Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Partage à l'identique 2.0 France (CC BY-NC-SA 2.0)

Vous êtes libres :

  • remixer — modifier l'oeuvre

Selon les condtions suivantes :

  • Paternité — Vous devez attribuer l'oeuvre de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre). 

  • Pas d’utilisation commerciale — Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette oeuvre à des fins commerciales.

  • Partage à l'Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette oeuvre, vous n'avez le droit de distribuer votre création que sous un contrat identique ou similaire à celui-ci.

 

Remarque — A chaque réutilisation ou distribution de ces oeuvres, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
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